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Universal Dependencies - French - ParTUT

LanguageFrench
ProjectParTUT
Corpus Parttrain
AnnotationBosco, Cristina; Sanguinetti, Manuela
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Si l'acceptant crée une oeuvre dite dérivée, à la demande de tout offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'oeuvre dite dérivée toute référence au dit offrant, comme demandé. L'acceptant peut reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public une oeuvre dite dérivée y compris par voie numérique uniquement sous les termes de ce contrat, ou d'une version ultérieure de ce contrat comprenant les mêmes options du contrat que le présent contrat, ou un contrat Creative Commons Icommons comprenant les mêmes options du contrat que le présent contrat (par exemple paternité-pas d'utilisation commerciale-Partage des conditions initiales à l'Identique 2.0 Japon). l'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur l'oeuvre dite dérivée qui altèrent ou restreignent les termes du présent contrat ou l'exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire, et doit conserver intactes toutes les informations qui renvoient à ce contrat et à l'avertissement sur les garanties. L'acceptant ne peut pas reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public y compris par voie numérique l'oeuvre dite dérivée en utilisant une mesure technique de contrôle d'accès ou de contrôle d'utilisation qui serait contradictoire avec les termes de cet accord contractuel. Les mentions ci-dessus s'appliquent à l'oeuvre dite dérivée telle qu'incorporée dans une oeuvre dite collective, mais, en dehors de l'oeuvre dite dérivée en elle-même, ne soumettent pas l'oeuvre collective, aux termes du présent contrat. le titre de l'oeuvre originale s'il est indiqué; Dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou Identifiant Uniforme de Ressource (URI), s'il existe, spécifié par l'offrant comme associé à l'oeuvre, à moins que cette adresse ne renvoie pas aux informations légales (paternité et conditions d'utilisation de l'oeuvre). Dans le cas d'une oeuvre dite dérivée, il doit indiquer les éléments identifiant l'utilisation l'oeuvre dans l'oeuvre dite dérivée par exemple «traduction anglaise de l'oeuvre par l'auteur original» ou «Scénario basé sur l'oeuvre par l'auteur original». Ces obligations d'attribution de paternité doivent être exécutées de manière raisonnable. Cependant, dans le cas d'une oeuvre dite dérivée ou d'une oeuvre dite collective, ces informations doivent, au minimum, apparaître à la place et de manière aussi visible que celles à laquelle apparaissent les informations de même nature. 5) Garantie et exonération de responsabilité.

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