| s-202
| - R.-G. Réau, Les crimes des conseils de guerre, Éditions du Progrès Civique, Paris, 1925. |
| s-203
| Catégories : Première Guerre mondiale. |
| s-204
| - Une analyse du phénomène |
| s-205
| Je ne pouvais rien faire et je pensais à mon neveu qui était né prématuré et aurait pu mourir ce jour-là lui aussi. |
| s-206
| La machination a fonctionné grâce à l'intervention de Lauri Fitz-Pegado, qui a convaincu les députés que l'identité n'était pas révélée pour protéger la famille de la jeune femme [2]. |
| s-207
| - ^ (en) Brian Eno, Lessons in how to lie about Iraq, The Observer, August 17, 2003. |
| s-208
| - Guerre du Koweït (1990-1991) |
| s-209
| L'affaire des diamants est une affaire politique révélée par Le Canard enchaîné le 10 octobre 1979 qui impliquait le président Valéry Giscard d'Estaing lorsqu'il était ministre des finances et le chef d'État de la République centrafricaine, Jean-Bedel Bokassa, dans les années 1970. |
| s-210
| Ce cadeau était réservé à ses hôtes de marque (Henry Kissinger notamment avait reçu une plaquette similaire qui selon Valéry Giscard d'Estaing [1] avait été estimé à l'époque d'une valeur entre 4 000 et 7 000 francs). |
| s-211
| Le procès a lieu à Brazzaville en 2005. |
| s-212
| Le RPR était un parti politique créé par Jacques Chirac, et dont il était à l'époque le président, en même temps qu'il exerçait la fonction de maire de Paris. |
| s-213
| Le juge Desmure se déclare alors incompétent pour instruire des faits visant le chef de l'État. |
| s-214
| Jacques Dominati a menacé à l'audience de produire une liste d'élus qui auraient eu recours à ces pratiques irrégulières, soutenant que la pratique était généralisée. |
| s-215
| En outre, suite à l'affaire Dreyfus, le service de renseignement de l'armée (2ème Bureau), considéré comme subversif, a déjà été épuré et complètement désorganisé durant un certain temps, ce qui donnera aux services allemands une longueur d'avance dans ce domaine en plein développement de l'art de la guerre. |
| s-216
| Thomson CSF a activé trois réseaux d'intermédiaires pour faire aboutir son dossier : Le réseau A cible Taïwan et est animé par Andrew Wang, le réseau B cible la Chine populaire et le réseau C, animé par Alfred Sirven et Edmond Kwan, qui cible Taïwan et la France. |
| s-217
| L'enquête suisse confiée au juge Paul Perraudin continue, mais l'argent des Wang n'a pas été redistribué. |
| s-218
| La note ajoutait que, 'au cours du voyage d'octobre 1990 à Pékin, une réponse positive avait été obtenue des responsables chinois rencontrés dans le contexte difficile d'après Tiananmen'. |
| s-219
| Nul ne sait où la piste conduisait ensuite. |
| s-220
| - Sur cette vente de 2,8 milliards de dollars, plus de 500 millions de dollars de commissions occultes ont été versées, vraisemblablement à des fins de corruption et d'enrichissement de divers protagonistes, voire pour le financement illégal des partis politiques français. |
| s-221
| Il fallait à la fois convaincre le gouvernement taïwanais d''acheter français' et amadouer les autorités chinoises, opposées à toute livraison de matériel sensible à l'île nationaliste. |
| s-222
| - L'affaire est instruite par Dominique de Talancé et Renaud Van Ruymbeke. |
| s-223
| Cette révélation a entraîné une nouvelle affaire d'État dans l'affaire d'État. |
| s-224
| - Les hommes d'affaires : Alain Gomez |
| s-225
| Convaincue de l'existence de rétrocommissions, Thales pourrait demander que les millions de dollars saisies sur les comptes suisses d'Andrew Wang soient séquestrés. |
| s-226
| L'argent pourrait alors servir au règlement du litige civil avec Taïwan qui exige que la France rembourse les commissions occultes que le contrat signé en 1991 interdisait formellement par son article 18. |
| s-227
| Capitaine de la marine de guerre taïwanaise, il gérait la direction des achats de la marine taiwanaise. |
| s-228
| La justice française a conclu à un accident domestique. |
| s-229
| Après avoir exploré le volet parisien de ce dossier (affaire des HLM de Paris), le magistrat du tribunal de Créteil s'intéresse à ses ramifications dans les Hauts-de-Seine. |
| s-230
| Particulièrement complexe, l'instruction fut émaillée de multiples incidents (Affaire Schuller-Maréchal, refus des policiers de perquisitionner chez Jean Tiberi, dénonciations d'un mystérieux corbeau...) et bifurcations (Affaire des HLM des Hauts-de-Seine). |
| s-231
| Parmi ces entreprises figurent Tecni, filiale de Vivendi-Générale des Eaux, la Cofreth, entreprise de chauffage, la SAR, entreprise de Travaux publics, la Somatem, entreprise d'ascenseurs, et d'autres... |
| s-232
| - 25 avril 2001 : le juge Éric Halphen se déclare incompétent pour instruire le cas du président Chirac, en raison de son immunité présidentielle. |
| s-233
| - 5 avril 2006 : dernier jour du procès des HLM de paris consacré aux plaidoiries. |
| s-234
| Le dirigeant de la Somatem, lui, avait confirmé, sur procès-verbal, que ce marché devait entraîner 'le versement d'une commission d'entre 1% et 5% du montant du marché, dont le paiement devait s'effectuer à l'étranger'. |
| s-235
| La rénovation des lycées d'Île-de-France |
| s-236
| - Jean-Claude Méry, ancien collecteur de fonds occulte du RPR, décédé. |
| s-237
| L'un des volets de ce dossier concerne les voyages payés en espèces par Jacques Chirac (Affaire des billets d'avion de Jacques Chirac). |
| s-238
| L'affaire fut instruite par le juge Armand Riberolles à partir de 1997. |
| s-239
| Le juge Armand Riberolles a renvoyé Michel Roussin et 46 personnes devant le tribunal correctionnel. |
| s-240
| Le 14 juillet 2006, le tribunal rend sa décision. |
| s-241
| Seul le Milan AC n'a pas bénéficié dans cette décision d'une réduction de sa pénalité (8 points). |
| s-242
| Wikipédia : ébauche droit. |
| s-243
| Iskandar Safa, ainsi que son frère, avait à l'époque permis d'identifier et de mieux comprendre l'influence de certains dignitaires iraniens sur les ravisseurs libanais, et aurait été rémunéré pour ce travail. |
| s-244
| Celle-ci a été de 7 millions de dollars, sous la forme de valeurs mobilières (5 à prélever sur un compte de la Chase Manhattan Bank et 2 sur un compte de la Citibank) et a été versée à la Banque nationale d'Algérie, qui centralisait la rançon pour la reverser ensuite à une banque iranienne à Téhéran. |
| s-245
| La droite crie au scandale et affirme que c'est Chirac que l'on cherche à atteindre au travers de son ministre de l'Intérieur de l'époque. |
| s-246
| Une commission parlementaire fut constituée le 2 juillet 1953 ; |
| s-247
| - Jules Roy, La bataille de Dien Bien Phu : Julliard, 1963 ; Albin Michel, 1989. |
| s-248
| Monsieur le Président, je tiens à remercier le rapporteur pour son exposé dont je partage en tous points le contenu. |
| s-249
| Les longs tubes linéaires à fluorescence représentent 53% de la consommation d'électricité de l'UE à des fins d'éclairage. |
| s-250
| Toutefois, je me pose des questions quant à la pertinence de cela. |
| s-251
| Si vous voulez combattre la xénophobie et le racisme -et je crois que nous devons le faire-, nous devons en examiner les causes profondes. |
| s-252
| Donc l'Autriche a tout à fait le droit de former un gouvernement et le Président de la Commission a parfaitement le droit, et a même le devoir, de présenter ses meilleurs voeux à l'Autriche. |
| s-253
| La première lecture de la directive sur le droit d'auteur a été particulièrement aberrante et, de plus, on est en train de modifier l'équilibre dans un mauvais sens du point de vue européen. |
| s-254
| Dans le traité de l'OMPI, on n'a pas consciemment pris position sur les copies temporaires. |
| s-255
| La commission de l'emploi et des affaires sociales a adopté plusieurs des amendements que j'avais présentés concernant, par exemple, l'accent sur l'accès aux capitaux d'amorçage, la manière d'exploiter les nouvelles opportunités commerciales dans les villes et les zones rurales, et la critique selon laquelle la participation des entreprises était insuffisante au cours des initiatives précédentes. |
| s-256
| Il faut aussi de la flexibilité pour les pays qui disposent de petits budgets. |
| s-257
| Je dois toutefois être honnête et dire que personne ne les aide. |
| s-258
| C'est grave. |
| s-259
| Nous estimons qu'ils ne peuvent être punis parce qu'ils viennent volontairement en aide au Kosovo. |
| s-260
| Monsieur le Président, un journaliste accomplit une mission d'information, qui exige la liberté. |
| s-261
| Je ne comprends pas que les instances du pouvoir européen se taisent, laissent faire et, en travaillant avec les Russes comme si de rien n'était, cautionnent ce gouvernement qui fait cette guerre. |
| s-262
| D'où l'importance des propositions que nous présentons dans cet objectif. |
| s-263
| C'est pourquoi nous pensons qu'il est utile d'insérer dans cette résolution la demande à l'adresse des États membres de favoriser l'annulation de la dette des pays du tiers-monde. |
| s-264
| Nous croyons que le droit au développement constitue une priorité mondiale et une condition essentielle pour que la politique en matière de droits de l'homme dans ces pays soit réellement praticable. |
| s-265
| M. Eric Rouleau, ex-ambassadeur de France, parle, lui, d'un génocide au ralenti. |
| s-266
| Il est fort probable, vu qu'ils sont accusés d'espionnage en faveur des États-Unis et d'Israël -lesquels ont par ailleurs démenti tout lien avec ces personnes- qu'ils soient condamnés à la peine capitale. |
| s-267
| Il y a un problème général de sécurité, dont je sais que le Haut Représentant s'occupe comme il le faut. |
| s-268
| Quant au premier point, j'espère vivement que nous pourrons résoudre ces questions à l'amiable, et je suis sûr, Messieurs les Députés, que si vous soumettez tous deux la question que vous m'avez posée avec autant de vigueur à vos cousins germains du gouvernement du Royaume-Uni, cela facilitera beaucoup la résolution de ces problèmes, sans que cela prenne trop de temps. |
| s-269
| Et c'est précisément l'acceptation de ce principe qui l'a conduite aux succès dont nous pouvons faire état, comme nous le faisons tous assurément de temps à autre. |
| s-270
| Ceci ne doit pas obligatoirement affecter les comptes de l'exercice, c'est-à-dire le deuxième acte, qui peuvent être clôturés même si le premier acte est refusé. |
| s-271
| Nous nous efforçons depuis des années de mieux défendre les intérêts financiers de la Communauté. |
| s-272
| La Commission pourrait utilement faire des propositions en simplifiant et en codifiant les quelque 11 directives régissant le secteur bancaire, les 8 directives concernant les fonds d'investissement et les 21 directives traitant du secteur des assurances. |
| s-273
| L'article 105, paragraphe 6 du traité, stipule que le Conseil peut confier à la B.C.E. des missions spécifiques ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit et d'autres établissements financiers, à l'exception des entreprises d'assurances. |
| s-274
| Je termine, Monsieur le Président, en disant que cela revient à dire que, sans écarter les produits d'assurances, nous devons favoriser les produits couvrant les risques biométriques. |
| s-275
| D'un point de vue technique, le problème n'est pas excessivement complexe. |
| s-276
| La question est de savoir si cette longue attente est souhaitable ou non. |
| s-277
| Pour garantir une concurrence loyale, il convient que ces mesures soient prises au niveau international. |
| s-278
| La proposition de résolution, qui insiste, entre autres, pour que le niveau des nuisances acoustiques à proximité des divers aéroports soit divulgué, constitue un pas en avant dans la bonne direction. |
| s-279
| Il doit être clair que la solution la plus adéquate réside dans la répercussion des coûts réels pour la protection de l'environnement. |
| s-280
| Nous approuvons le point 9 du rapport qui considère que la Commission doit suivre fidèlement les orientations budgétaires établies pour les projets RTE. |
| s-281
| Mais je pense en tout cas que ces tests sont prometteurs. |
| s-282
| À cause des difficultés naturelles concernant l'endroit où se déroulent les rencontres de l'Euro 2000, le groupe PPE-DE a décidé en bloc de ne pas soutenir cette résolution et de la retirer. |
| s-283
| Si la base légale était correcte, cette directive aurait abouti en commission juridique, compétente pour le marché intérieur. |
| s-284
| à peu près au même moment que Gutenberg inventait l'imprimerie, Gillet Bonnemire créait en 1450 la première forge à Saint-Dizier, à l'actuel emplacement du CHS. |
| s-285
| C'est donc toute la vie industrielle du bassin de Saint-Dizier, sans oublier les papeteries de Jeand'Heurs, les carrières de Savonnières, que les visiteurs du lavoir pourront découvrir. |
| s-286
| Une réflexion commune est menée avec les enseignants et les délégués de parents d'élèves, sous la conduite du CAUE. |
| s-287
| Peut-être a-t-elle eu le tort, la veille, de faire installer des poubelles fixes, synonymes, à priori, de propreté, ce qui a eu probablement pour effet d'inciter les gens à rester à domicile. |
| s-288
| Les enfants fêtent saint Honoré |
| s-289
| Quel bonheur aussi d'entrer dans l'antre de la gourmandise et de découvrir les secrets du magicien du pain ! |
| s-290
| Cyclisme |
| s-291
| Il semble qu'un malaise du conducteur, qui pourrait être d'origine épileptique, soit à l'origine de cet accident peu classique. |
| s-292
| Malgré la distance parcourue, tout a été très rapide pour le couple originaire du Territoire de Belfort. |
| s-293
| Ils ont été transportés au centre hospitalier de Belfort pour des examens de contrôle. |
| s-294
| Seule une bande du territoire d'environ 110 km de large comprenant la Lorraine, bénéficiera de l'éclipse totale. |
| s-295
| Une représentation théâtrale remarquable. |
| s-296
| Sur des critères très stricts de compétence et d'accueil, c'est le premier établissement en France qui reçoit cette promotion selon la toute nouvelle loi du 16 décembre 1998 sur les Offices de tourisme. |
| s-297
| 'Pérouse amitié', qui utilise la grande salle deux mercredis après-midi par mois, voit également sa contribution aux frais diminuer (150 par an) |
| s-298
| l'Association d'entraide des veuves et orphelins de guerre ; |
| s-299
| l'Union nationale des déportés, internés et victimes de guerre ; |
| s-300
| Cet après-midi, au niveau 1 du centre commercial Les Nations, la MJC accueillera les enfants. |
| s-301
| Heureusement, tous sont rentrés chez eux après une belle frayeur. |